Gouvernance et statuts

Le Bureau des Elèves de l'INSA Centre Val de Loire est l'organe centrale de la vie associative. Il est présent au quotidien sur les campus au service des élèves.

C’est le garant de l’unité associative : acteur de rayonnement et de mutualisation pour les associations et interlocuteur majeur identifié pour les parties prenantes. Sa légitimité et son indépendance sont assurés par ses administrateurs : les pôles associatifs thématiques.

Une gouvernance adaptée : collegiale et paritaire

En ce sens, le BdE dispose d'un conseil d'administration moderne et équilibré :

  • 10 administrateurs issus des 5 pôles, disposant chacun d'une voix délibérative (le Président et le Trésorier, tout deux issus de campus différents)
  • 8 administrateurs issus du bureau du BdE, disposant chacun d'une voix délibérative, sauf le Président et le 1er Vice-président qui en dispose de 2. Le bureau est composé à parité sur les 2 campus.
  • 3 invités permanents, disposant chacun d'une voix consultative (le vice-président étudiant du conseil des études de l’INSA CVL, l’élu étudiant membre du bureau du conseil d’administration de l’INSA CVL et le président de l’association des diplômés de l’INSA CVL reconnue par l’association « Ingénieurs et Scientifiques de France »)

Ainsi, le collège des pôles et le collège du BdE disposent chacun de 10 voix et le CA est paritaire sur les 2 campus.

En conclusion, aucun collège ou campus ne peut imposer de décision à l'ensemble de la fédération associative qu'est le BdE.

Un bureau garant de l'équilibre des campus

Le bureau du BdE est composé de huit membres élus pour une durée d’un an par l’assemblée générale, et choisis parmi ses membres actifs :

  • un président,
  • un 1er vice-président,
  • deux vice-présidents adjoints,
  • un trésorier, 
  • un trésorier adjoint,
  • un secrétaire,
  • un secrétaire adjoint.

Le président, le secrétaire, le trésorier adjoint et un des deux vice-présidents devront appartenir au même campus. Le 1er vice-président, le trésorier, le secrétaire adjoint et un des deux vice-présidents devront, quant à eux, nécessairement faire partie de l’autre campus.

3 catégories de membres adhérents

  • Membres actifs : il s’agit des élèves de l’INSA CVL désirant adhérer à l’association en réglant une cotisation annuelle leur permettant, dans les conditions fixées par le conseil d’administration, de bénéficier de l’ensemble des activités du BdE INSA CVL et d’adhérer à l’ensemble des structures fédérées par l’association (pôles d’activité, clubs…). Chaque membre actif dispose d’une voix délibérative à l’assemblée générale.
  • Membres associés : il s’agit des personnes physiques et morales résidant en France et désirant adhérer à l’association après agrément du conseil d’administration. Ils ne peuvent bénéficier que des services et activités proposées par l’association, leur cotisation ne leur permettant pas d’adhérer aux autres structures fédérées par l’association. Les membres associés peuvent participer à l’assemblée générale avec voix consultative.
  • Pôles thématiques : il s’agit des associations dotées de la personnalité morale chargées de fédérer par thématique (sport, culture, technique, social et gala) les associations présentes sur chacun des deux campus et les élèves de l’INSA CVL décidant d’y adhérer. Chaque pôle dispose d’une voix consultative à l’assemblée générale et sera dispensé de cotisation. Les pôles doivent adopter des statuts conformes aux statuts types proposés par le conseil d’administration de l’association ainsi que la charte graphique du BdE INSA CVL.

Une cotisation unique pour profiter de toutes les associations

Le montant des cotisations est fixé annuellement par le conseil d’administration. Elle est valable du 1er septembre au 31 août de chaque année.

La cotisation « membre actif » permet d’adhérer au pôle d’activité de son choix ainsi qu’à toute structure fédérée par le BdE INSA CVL (pour certaines adhésions, une cotisation supplémentaire pourra être demandée et sera versée dans les conditions fixées par le conseil d’administration).

Les modalités d’adhésion aux différents pôles et structures fédérées sont fixées par le conseil d’administration.

La cotisation « membre associé » permet uniquement de bénéficier des services et activités proposés par le BdE INSA CVL.

Les statuts sont disponibles ici : bde_statuts_derniere_ag.pdf