Ordre du jour CA 23 juin 2014

Et ça se passe quand ?

Le Lundi 23 Juin 2014 à 10h30

Où ?

Campus de Bourges

Élus
Salle des conseils campus Bourges INSA CVL

Conseil d'administration provisoire de l'INSA Centre Val de Loire, 23 juin 2014, 10h30, campus de Bourges.

Ordre du jour

Points d’informations

  1. Information sur l’habilitation de la CTI,

  2. Information sur les locaux du campus de Blois,

  3. Information sur les responsables de campus et les directeurs de départements,

  4. Information sur les actions entreprises pour l’amélioration des conditions de travail et la

    démarche qualité

  5. Adhésion GIP RECIA

  6. Annulation de l’obligation de certification en français pour les étudiants étrangers en

    mobilité entrante (parcours ex-ENIVL). 

Points soumis au vote

  1. Approbation des comptes rendus du 16 décembre 2013, 6 mars 2014 et 4 juin 2014

  2. Budget rectificatif n°1 – année 2014,

  3. Avis sur le principe, le périmètre et les objectifs stratégiques de la COMUE,

  4. Confirmation d’engagements pour une participation à la création de l’INSA EURO-MEDITERRANEE, 

  5. Adoption de tarifs et frais d’inscription pour les doctorants,

  6. Détermination de la part du droit de scolarité réservé au financement du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE),

  7. Taux de rémunération des vacataires,

  8. Prime de responsabilités et charges administratives : pour les directeurs de départements, pour les responsables de campus et pour la responsable scientifique du PNRI,

  9. Adoption du règlement des études et des examens,

  10. Mise en place de la section disciplinaire,

  11. Avis sur le changement de localisation de campus de la responsabilité du service communication. 

Vous avez des questions ? ca(at)elus-eleves.insa-cvl.fr (remplacez le (at) par @)