Ordre du jour du CA du 25 novembre 2014

Et ça se passe quand ?

Le Mardi 25 Novembre 2014 de 10h30 à 17h00

Où ?

Salle des conseils, campus de Bourges

Élus
Salle des conseils campus Bourges INSA CVL

Ordre du jour du conseil d'administration de l'INSA Centre Val de Loire du mardi 25 novembre 2014, campus de Bourges, 10h30 - 17h00.

 

Soumis au vote du conseil

  1. Adoption du compte rendu du 13 octobre 2014
  2. Modification du Règlement des Etudes et des Examens et adoption des annexes
  3. Prise en charge des frais de transport pour les étudiants en double diplôme
  4. Exonération des frais d’inscription pour les étudiants apprentis n’ayant pas validé leur mobilité
  5. Critère généraux d’exonération des droits de scolarité
  6. Principe d’extension de l’application du référentiel horaire Enseignants-Chercheurs aux enseignants

Pause déjeuner 12h30-13h30

  1. Modification des statuts de l’INSA Centre Val de Loire
  2. Modification du règlement intérieur de l’INSA Centre Val de Loire
  3. Adoption du budget prévisionnel 2015
  4. Adoption des statuts V1 COMUE (sous réserve du retour du Ministère)
  5. Campagne de recrutement des personnels enseignants chercheurs et BIATSS au titre de l’année 2015
  6. Amendement à la délégation de pouvoir du conseil d’administration provisoire au Directeur de l’INSA Centre Val de Loire (intégration ENSNP)
  7. Détermination du nombre de sièges des membres du Comité Technique d’Etablissement (CTE) et Comité d’Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)

Pour information du conseil

  1. Contrats et conventions signés par l’ordonnateur
  2. Processus de renouvellement des instances statutaires

Vous avez des questions ? Contactez les élus à ca(a)elus-eleves.insa-cvl.fr (remplacez (a) par @)